Mentions légales
Dernière mise à jour : septembre 2024
Le site web [www.escaliermultidesign.com] est édité par Escaliers Multidesign, dont les coordonnées sont les suivantes :
1. Informations sur l'éditeur du site
Nom de l'entreprise : Escaliers Multidesign
Forme juridique : Escalier Multi Design inc.
Adresse du siège social : 9500 Rte Transcanadienne, Saint-Laurent, QC H4S 1R7
Numéro de téléphone : (514) 339-2647
Adresse électronique : info@groupeemd.com
2. Hébergement du site
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète de l’hébergeur]
Numéro de téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
Adresse courriel de l’hébergeur : [Courriel de contact de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, illustrations, vidéos, et éléments graphiques, est la propriété exclusive de Escaliers Multidesign ou est utilisé avec l'autorisation de leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction, distribution, modification ou réutilisation de ce contenu sans autorisation expresse est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.
4. Responsabilité
Escaliers Multidesign s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, nous ne garantissons pas que les informations sont toujours complètes, précises ou à jour. Escaliers Multidesign décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions dans le contenu du site.
L'utilisation du site se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur. Escaliers Multidesign ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de son contenu.
5. Collecte des données personnelles
Conformément à notre [Politique de confidentialité](lien vers la politique de confidentialité), nous collectons et utilisons des données personnelles conformément à la Loi 25 sur la protection des renseignements personnels. Pour toute question concernant la collecte de données, vous pouvez consulter notre page dédiée.
6. Témoins (cookies)
Notre site utilise des témoins pour améliorer l’expérience de navigation. Vous pouvez gérer vos préférences de témoins directement via les paramètres de votre navigateur ou via la bannière de consentement.
7. Liens vers des sites tiers
Le site Escaliers Multidesign peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers et nous vous conseillons de consulter leurs politiques de confidentialité avant de leur fournir vos données personnelles.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec, Canada. En cas de litige, et en l'absence de résolution à l'amiable, les tribunaux du Québec seront compétents pour en connaître.
Coordonnées de contact :
Escaliers Multidesign
9500 Rte Transcanadienne, Saint-Laurent, QC H4S 1R7
Points à noter :
-
Informations légales obligatoires : En fonction de la législation de votre pays, des éléments comme le numéro d'immatriculation, le numéro de TVA intracommunautaire (en Europe), et les informations sur l’hébergement doivent être présents.
-
Liens vers d’autres sections : Lien vers la politique de confidentialité et, si nécessaire, les conditions générales de vente ou d’utilisation.
-
Responsabilité : Clauses qui limitent la responsabilité de l'entreprise en ce qui concerne les contenus et les liens tiers.
-
Propriété intellectuelle : Vous pouvez ajouter des détails sur l'utilisation des marques, logos, ou autre contenu propriétaire.
Ces informations garantissent la conformité légale du site d'Escaliers Multidesign et fournissent des informations claires et transparentes aux utilisateurs.